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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 0438G posée par M. Bruno Retailleau
Situation dans le Haut-Karabagh
Réponse du Première ministre
Pertinence
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Question n° 0304S posée par M. Christian Redon-Sarrazy
Modifications des horaires et des dessertes de la ligne de train Paris-Limoges et impact économique sur le département de la Haute-Vienne
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0581S posée par M. Jean Pierre Vogel
Nuisances sonores liées aux transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0387S posée par M. Alain Néri
Lutte et programme olympique pour 2020
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 01759 posée par Mme Sophie Joissains
Résultats de la mission concernant l'impact des législations françaises sur la compétitivité du raffinage
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 20509 posée par M. Bernard Legrand
Promotion des secrétaires de mairie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10051 posée par M. Bernard Legrand
Tarification des soins et hébergement des personnes âgées : application des décrets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10071 posée par M. Bernard Legrand
Difficultés des conservateurs de musée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09941 posée par M. Bernard Legrand
Enseignement d'ostéopathie, de chiropractie à des non-médecins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09942 posée par M. Bernard Legrand
DEUG de Breton celtique à l'université de Rennes II : habilitation
La question est caduque
Pertinence