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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac
Pollution de masse des paquebots de croisière géants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 10259 posée par M. Rodolphe Désiré
Crise du corps des douanes à la Martinique
Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 19071 posée par M. Rodolphe Désiré
DOM : tarifs du transport maritime entre la métropole et les DOM
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 00293 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 23956 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12010 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12015 posée par M. Rodolphe Désiré
Desserte maritime des départements français d'Amérique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10232 posée par M. Rodolphe Désiré
Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises
La question est caduque
Pertinence