Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07193 posée par M. Christian Bilhac

    Pollution de masse des paquebots de croisière géants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10259 posée par M. Rodolphe Désiré

    Crise du corps des douanes à la Martinique

    Réponse du Secrétariat d'Etat au budget et à la réforme budgétaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19071 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM : tarifs du transport maritime entre la métropole et les DOM

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00293 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23956 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12010 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12015 posée par M. Rodolphe Désiré

    Desserte maritime des départements français d'Amérique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10232 posée par M. Rodolphe Désiré

    Tarifs et programmes d'exploitation des compagnies maritimes françaises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne