Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

  1. Question n° 11668 posée par M. Philippe Adnot

    Drame humain des accidents liés à l'absence de signalisation ferroviaire de certains passages à niveaux

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0057S posée par M. Roland Courteau

    Ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02015 posée par M. François Grosdidier

    Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0173G posée par M. Bernard Cazeau

    Situation du transport ferroviaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24718 posée par Mme Christine Herzog

    Financements des travaux de réparation et d'entretien des sauts-de-mouton

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09039 posée par Mme Marianne Margaté

    Ligne ferroviaire entre Coulommiers et La Ferté-Gaucher

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne