Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 146 trouvées
-
Question n° 0239S posée par M. Serge Boucheny
Ville de Paris: politique du logement social
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0244S posée par M. Jean Chérioux
Ville de Paris: politique du logement social
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 0212S posée par M. Jean-Luc Bécart
Politique du Gouvernement en matière de logement social
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0035S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Elaboration d'une nouvelle convention relative à la réhabilitation de logements sociaux à Sarcelles (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0218S posée par M. Paul Loridant
Politique du logement et de l'habitat de la ville de Paris
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0054S posée par M. André Bohl
Mesures en faveur de la réalisation des programmes de logement social
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0789S posée par M. Gérard Larcher
Construction de logements locatifs sociaux
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1245S posée par Mme Valérie Létard
Contributions des communes en matière de logement social
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0752S posée par M. Georges Mouly
Politique du logement et lutte contre les exclusions
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 1574S posée par M. Jacques Mézard
Prélèvement sur le potentiel financier des organismes HLM en Auvergne
La question est caduque
Pertinence