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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 03149 posée par M. Pierre Brantus
Situation des associations gestionnaires de foyers d'étudiants
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 03741 posée par M. Pierre Brantus
Gestion des foyers d'étudiants
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12139 posée par M. Louis Souvet
Attribution de l'APL aux étudiants étrangers
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 12673 posée par M. Emmanuel Hamel
Nombre de logements construits pour étudiants dans la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13952 posée par M. Henri Collette
Etat des réalisations de logements pour étudiants dans le Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16313 posée par M. Louis Souvet
Attribution de l'APL aux étudiants étrangers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21898 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Logement des étudiants issus de familles modestes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24005 posée par M. Roland Courteau
Construction de 40 000 logements sociaux étudiants
La question est caduque
Pertinence