Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 17414 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Val d'Oise: financement du logement social

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01995 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Evolution de la construction de logements dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0035S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Elaboration d'une nouvelle convention relative à la réhabilitation de logements sociaux à Sarcelles (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10214 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Logements vacants

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00389 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Nombre de demandes de logement déposées dans chaque département

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25097 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Construction de logements sociaux dans le Val-d'Oise

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0144A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Politique du gouvernement en matière de logement social

    La question a été retirée

    Pertinence Forte