Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1634 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1557 trouvées
-
Question n° 02674 posée par M. Jean David
Préparation d'une loi-programme sur la lecture publique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 02675 posée par M. Jean David
Préparation d'une loi-programme sur la musique
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 07477 posée par M. Raymond Soucaret
Lois de programme militaires: économies
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
-
Question n° 14399 posée par M. Georges Mouly
Loi-programme sur l'amélioration du patrimoine de l'habitat social
Réponse du ministère : Urbanisme
Pertinence
-
Question n° 20596 posée par M. Pierre Bastie
Loi de programmation nucléaire 1984-1988: nombre de porte-avions à propulsion nucléaire
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 77 trouvées
-
Question n° 19080 posée par M. Joseph Raybaud
Défense civile (Loi de programmation)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24184 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Orientations et moyens financiers prévus dans le projet de loi-programme sur l'enseignement technique et technologique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26114 posée par M. Robert Pontillon
Projet de loi-programme sur les enseignements techniques et professionnels: préoccupations des syndicats d'enseignants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00504 posée par M. Michel Miroudot
Politique de sauvegarde du patrimoine monumental
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03725 posée par M. Raymond Tarcy
Construction d'un hôpital à Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane)
La question est caduque
Pertinence