Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 02673 posée par M. André Voisin

    Circulation automobile: nombre de points noirs dans la région Centre

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06500 posée par M. Jacques Thyraud

    Bilan du forage effectué sur la commune de Couy (Cher)

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06570 posée par M. Jacques Thyraud

    Elargissement de la RN 10 dans la traversée du Loir-et-Cher

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07361 posée par M. François Lesein

    Nomination des femmes à des postes de préfet et de sous-préfet

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24826 posée par M. Alain Vasselle

    Dérogations à la réglementation relative aux espèces protégées

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12818 posée par M. Thierry Repentin

    Représentativité des communes au sein des intercommunalités

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible