Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 02717 posée par M. Michel Chauty
Etablissements privés sous contrat: heures de décharge des professeurs de science
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 01078 posée par M. Bernard Legrand
Indemnité de logement des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 16461 posée par M. Luc Dejoie
Statut des enseignants des établissements d'enseignement agricole privés
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 10612 posée par M. Luc Dejoie
Situation des personnels de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 22828 posée par M. André Trillard
Situation de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence