Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 15062 posée par M. Yannick Vaugrenard

Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

09/04/2020
Pertinence
Question n° 12963 posée par M. Yannick Vaugrenard

Vente du groupe MAN Energy Solutions et de la marque SEMT Pielstick

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/11/2019
Pertinence
Question n° 10387 posée par M. Yannick Vaugrenard

Défense des consommateurs dans le cadre de travaux de rénovation énergétiques

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/05/2019
Pertinence
Question n° 09240 posée par M. Yannick Vaugrenard

Règlementation applicable aux commerçants ambulants

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/03/2019
Pertinence
Question n° 06926 posée par M. Yannick Vaugrenard

Possibilité d'accès au mécénat pour les sociétés de capitaux détenues exclusivement par des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

27/09/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 12587 posée par M. Yannick Vaugrenard

Fiscalité des rentes viagères

La question a été transformée.

10/10/2019
Pertinence
Question n° 11537 posée par M. Yannick Vaugrenard

Fiscalité des rentes viagères

La question a été transformée.

18/07/2019
Pertinence
Question n° 26012 posée par M. Yannick Vaugrenard

Fiscalisation des organismes de formation professionnelle des salariés et d'accompagnement de demandeurs d'emploi

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 24970 posée par M. Yannick Vaugrenard

Évolution de la fiscalité des dons de produits alimentaires par les entreprises aux associations

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 23377 posée par M. Yannick Vaugrenard

Fiscalisation des organismes de formation professionnelle des salariés et d'accompagnement de demandeurs d'emploi

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence