Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 04101 posée par M. Joël Guerriau

    Calcul de l'impôt sur le web

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05951 posée par M. Joël Guerriau

    Rééquilibrage de la fiscalité de l'essence

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05239 posée par M. Joël Guerriau

    Lisibilité du ou des pays d'origine du miel commercialisé en France

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06055 posée par M. Joël Guerriau

    Appellation de Taïwan par les compagnies aériennes et entreprises françaises

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10867 posée par M. Joël Guerriau

    Instabilité commerciale résultant des embargos et des sanctions

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 03537 posée par M. Joël Guerriau

    Renouvellement des billets de banque en euros

    La question est caduque

    Pertinence Forte