Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 05849 posée par M. André Trillard

Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/04/2013
Pertinence
Question n° 05850 posée par M. André Trillard

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

18/04/2013
Pertinence
Question n° 04809 posée par M. André Trillard

Place des langues et cultures régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation de l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/02/2013
Pertinence
Question n° 03786 posée par M. André Trillard

Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/12/2012
Pertinence
Question n° 18859 posée par M. André Trillard

Accueils collectifs de mineurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06732 posée par M. André Trillard

Réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

06/06/2013
Pertinence
Question n° 22938 posée par M. André Trillard

BTS esthétique cosmétique parfumerie

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 09587 posée par M. André Trillard

Contrats d'apprentissage des apprentis âgés de moins de quinze ans

La question est caduque

16/07/2009
Pertinence
Question n° 20820 posée par M. André Trillard

Suppression du bac génie mécanique, option matériaux souples

La question est caduque

15/12/2005
Pertinence