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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 21354 posée par M. André Trillard
Dépôt du rapport prévu à l'article 5 de la loi n° 2005-5 sur la situation des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22828 posée par M. André Trillard
Situation de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22874 posée par M. André Trillard
Moyens financiers pour les pôles étudiants sourds
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 25504 posée par M. André Trillard
Modification du décret n° 89-406 relatif aux contrats liant l'État et les enseignants des établissements d'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 02789 posée par M. André Trillard
Renforcement de l'information concernant la lutte contre l'obésité infantile dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20820 posée par M. André Trillard
Suppression du bac génie mécanique, option matériaux souples
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09587 posée par M. André Trillard
Contrats d'apprentissage des apprentis âgés de moins de quinze ans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18976 posée par M. André Trillard
Réforme des études de masso-kinésithérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22938 posée par M. André Trillard
BTS esthétique cosmétique parfumerie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06732 posée par M. André Trillard
Réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence