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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 01678 posée par M. François Autain
Dépistage du sida dans les examens prénuptiaux et prénatals
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03304 posée par M. François Autain
Dépistage du Sida dans les examens prénuptiaux et prénatals
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 04505 posée par M. François Autain
Gestion des centres de soins municipaux et associatifs
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 10547 posée par M. François Autain
Vaccination contre l'hépatite B des agents techniques des écoles maternelles et des assistantes maternelles
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 07055 posée par M. François Autain
Règlement de la pratique de l'échographie obstétricale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 13725 posée par M. François Autain
Présence d'amiante dans la Tour Beaulieu à Nantes (Loire-Atlantique)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03003 posée par M. François Autain
Présence d'amiante dans la tour Beaulieu à Nantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05134 posée par M. François Autain
Application du décret n° 2007-454 relatif aux conventions et aux liens unissant les membres de certaines professions de santé aux entreprises
La question est caduque
Pertinence