Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
-
Question n° 0513G posée par M. Guy Lemaire
Mise en oeuvre des 35 heures dans la fonction publique
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
-
Question n° 30100 posée par M. Guy Lemaire
Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 28712 posée par M. Guy Lemaire
Veuves d'anciens combattants : pensions de réversion
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 28538 posée par M. Guy Lemaire
Situation des débitants de tabac
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 28539 posée par M. Guy Lemaire
Contrats de qualification : maintien de la prime à l'embauche
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 32611 posée par M. Guy Lemaire
Naufrage de l'Erika : conséquences de la pollution maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 31851 posée par M. Guy Lemaire
Greffes d'organes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 31852 posée par M. Guy Lemaire
Aide à domicile en milieu rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 19677 posée par M. Guy Lemaire
Aménagement du temps de travail dans les établissements hospitaliers d'assistance privés : refus d'agrément
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 18060 posée par M. Guy Lemaire
Examens de santé : transmission des données individuelles à l'autorité sanitaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence