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755 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 631 trouvées
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Question n° 04241 posée par M. André Trillard
Permis de conduire pour les véhicules inférieurs à 5 tonnes et de transports en commun limités à 20 places
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 03870 posée par M. André Trillard
Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03877 posée par M. André Trillard
Modalités identiques pour tous les déplacements des personnels des collectivités locales
Réponse du Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Pertinence
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Question n° 03878 posée par M. André Trillard
Option irrévocable prise à propos de portefeuilles démembrés, notamment par voie de donation
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire
Pertinence
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Question n° 0028G posée par Mme Gisèle Gautier
Prostitution à la veille de l'élargissement de l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 124 trouvées
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Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel
Pêche aux coquillages interdite
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 02424 posée par M. André Trillard
Cadre juridique régissant les centres de soins infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02259 posée par M. André Trillard
Composition du comité national des retraités et personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40110 posée par M. André Trillard
Crise de la filière avicole
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39846 posée par M. André Trillard
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : coïncidence de son périmètre avec celui d'un parc naturel régional (PNR)
La question est caduque
Pertinence