Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 00351 posée par M. André Trillard
Adaptation de la réglementation applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 21440 posée par M. Guy Lemaire
Financement de la conservation des monuments historiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 16805 posée par M. Guy Lemaire
Restauration des monuments historiques : difficultés des entreprises spécialisées
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 15459 posée par M. Michel Chauty
Coût d'achat des informations de la chaîne américaine CNN par les chaînes françaises de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05755 posée par M. Luc Dejoie
Situation des compositeurs symphonistes vis-à-vis de la SACEM
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 39745 posée par M. André Trillard
Adaptation de la réglementation applicable aux conservateurs territoriaux du patrimoine
La question est caduque
Pertinence