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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 10978 posée par M. Luc Dejoie
Situation des psychologues de santé
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09983 posée par M. Luc Dejoie
Cotisations sociales des professions libérales
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 08896 posée par M. Luc Dejoie
Statut des directeurs des établissements sociaux et médico-sociaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05757 posée par M. Luc Dejoie
Crédits affectés à la lutte contre l'alcoolisme
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 05760 posée par M. Luc Dejoie
Situation des orthophonistes du secteur hospitalier
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 04264 posée par M. Michel Chauty
Retour en France des Français de l'étranger et inscription à l'agence pour l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02256 posée par M. Michel Chauty
Insertion des travailleurs handicapés dans la vie professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02257 posée par M. Michel Chauty
Reconnaissance des stagiaires handicapés dans le quota exigé pour la déclaration des handicapés
La question est caduque
Pertinence