Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0064A posée par M. Michel Chauty

Etat des négociations relatives au renouvellement de l'accord multifibres

Réponse du ministère : Commerce extérieur

12/06/1986
Pertinence
Question n° 0061A posée par M. Michel Chauty

Options énergétiques de la France

Réponse du ministère : Industrie

29/09/1981
Pertinence
Question n° 00380 posée par M. Michel Chauty

Pollution marine par les hydrocarbures

Réponse du ministère : Transports

07/05/1980
Pertinence
Question n° 00349 posée par M. Michel Chauty

Problèmes posés par la pollution maritime en Bretagne

Réponse du ministère : Intérieur

03/04/1980
Pertinence
Question n° 00351 posée par M. Michel Chauty

Naufrage du "Tanio" en Manche

Réponse du ministère : Transports

03/04/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0110A posée par M. Michel Chauty

Conséquences de l'entrée de l'Espagne et du Portugal dans le marché commun

La question est caduque

01/03/1984
Pertinence
Question n° 00231 posée par M. Michel Chauty

Reclassement des personnels provinciaux de l'Agence nationale pour l'indemnisation des français d'outre-mer

La question a été retirée

13/06/1979
Pertinence
Question n° 00229 posée par M. Michel Chauty

Politique du Gouvernement en ce qui concerne la concurrence et l'information des consommateurs

La question a été retirée

07/06/1979
Pertinence
Question n° 00131 posée par M. Michel Chauty

Conditions de passation par certaines municipalités, de marchés avec des sociétés conseils liées à des partis politiques

La question est caduque

11/10/1978
Pertinence