Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 0004S posée par M. André Trillard
Conditions d'exercice du droit de vote
Réponse du Ministère délégué aux libertés locales
Pertinence
-
Question n° 1243S posée par M. André Trillard
Fusion des centres d'appels d'urgence de Nantes et de Saint-Nazaire
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 02792 posée par M. Michel Chauty
Politique des chantiers navals français
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 02659 posée par M. Michel Chauty
Recherches charbonnières
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 02452 posée par M. Michel Chauty
Matériel militaire de transport de fabrication française
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 0485S posée par M. Michel Chauty
Baisse du prix du fuel domestique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00102 posée par M. Michel Chauty
Non-respect du monopole d'importation par l'Etat des produits pétroliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00103 posée par M. Michel Chauty
Pertes de devises dues au non-respect du monopole d'importation des produits pétroliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02769 posée par M. Michel Chauty
Utilisation de la distillation vinique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 02608 posée par M. Michel Chauty
Cruauté gratuite au cours d'une émission sur TF1
La question a été retirée
Pertinence