Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 00353 posée par M. André Trillard

Suivi des demandeurs d'emploi par les collectivités territoriales

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

11/07/2002
Pertinence
Question n° 0003G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Mesures de relance en faveur de l'industrie automobile

Réponse du ministère : Industrie

07/03/1997
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Guy Lemaire

Emploi des jeunes

Réponse du ministère : Emploi

11/10/1996
Pertinence
Question n° 05759 posée par M. Luc Dejoie

Financement de la diffusion des offres d'emploi par minitel

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

20/07/1989
Pertinence
Question n° 06474 posée par M. Michel Chauty

Financement de la politique de l'emploi en faveur des jeunes

Réponse du ministère : Affaires sociales

04/06/1987
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 38006 posée par M. André Trillard

Suivi des demandeurs d'emploi par les collectivités territoriales

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 04264 posée par M. Michel Chauty

Retour en France des Français de l'étranger et inscription à l'agence pour l'emploi

La question est caduque

06/04/1989
Pertinence
Question n° 06314 posée par M. Michel Chauty

Cumul d'un contrat-adaptation avec la demande de majoration au titre de la création d'un emploi salarié

La question est caduque

28/05/1987
Pertinence
Question n° 04770 posée par M. Luc Dejoie

Réforme de l'ANPE

La question est caduque

26/02/1987
Pertinence
Question n° 18451 posée par M. Luc Dejoie

Travaux publics: annulation de crédits

La question est caduque

12/07/1984
Pertinence