Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 09477 posée par Mme Karine Daniel

Difficultés de recrutement dans le secteur du transport de voyageurs

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

21/12/2023
Pertinence
Question n° 02454 posée par M. Christophe Priou

Privatisation des radars embarqués

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/12/2017
Pertinence
Question n° 02057 posée par M. André Trillard

Formation dans les transports routiers

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

27/09/2012
Pertinence
Question n° 01802 posée par M. Yannick Vaugrenard

Formation des conducteurs routiers pour les maraîchers

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

13/09/2012
Pertinence
Question n° 05710 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Epreuve du permis de conduire : responsabilité en cas d'accident

Réponse du ministère : Équipement

29/01/1998
Pertinence