Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 21973 posée par Mme Gisèle Gautier

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13939 posée par M. Charles Gautier

    Futur accès aux archives publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15393 posée par M. André Trillard

    Accès gratuit aux archives publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02100 posée par M. Christophe Priou

    Archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05242 posée par M. Joël Guerriau

    Notion de parrainage sur France télévisions

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 13945 posée par M. Christophe Priou

    Avenir de Radio France

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible