Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 10736 posée par Mme Laurence Garnier
Prise en charge du transport dans le cadre du dispositif « billetterie populaire de l'État » pour les jeux Paralympiques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 05166 posée par Mme Laurence Garnier
Avenir des classes préparatoires économiques et commerciales générales
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 03129 posée par Mme Laurence Garnier
Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01755 posée par Mme Laurence Garnier
Précarisation du métier d'accompagnant d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 01496 posée par Mme Laurence Garnier
Prise en charge des pauses méridiennes des élèves dans le cadre des partenariats entre les communes et les écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 11285 posée par Mme Karine Daniel
Sanctuarisation du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11046 posée par Mme Karine Daniel
Réévaluation des règles de la participation des communes aux frais de fonctionnement des écoles privées
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 09474 posée par Mme Laurence Garnier
Instruction de sécurité incendie aux personnels de l'éducation nationale
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 28055 posée par Mme Laurence Garnier
Prise en charge des pauses méridiennes des élèves dans le cadre des partenariats entre les communes et les écoles privées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25367 posée par Mme Laurence Garnier
Besoins en animateurs périscolaires
La question est caduque
Pertinence