Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 14813 posée par Mme Michelle Meunier

Architecture des diplômes du travail social

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

12/02/2015
Pertinence
Question n° 07373 posée par M. François Autain

Baisse de la durée de formation des élèves infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 25278 posée par Mme Monique Papon

Projet de réforme des études de sage-femme

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/11/2006
Pertinence
Question n° 22476 posée par M. Charles Gautier

Avenir du baccalauréat technologique sciences et technologie du laboratoire (STL)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2006
Pertinence

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 24318 posée par Mme Michelle Meunier

Harmonisation et généralisation des sessions de rattrapage pour toutes les formations professionnelles

La question est caduque

15/12/2016
Pertinence
Question n° 22938 posée par M. André Trillard

BTS esthétique cosmétique parfumerie

La question est caduque

15/03/2012
Pertinence
Question n° 18976 posée par M. André Trillard

Réforme des études de masso-kinésithérapie

La question est caduque

16/06/2011
Pertinence
Question n° 26418 posée par M. François Autain

Lecture critique d'article aux épreuves classantes nationales de médecine

La question est caduque

01/03/2007
Pertinence
Question n° 26236 posée par Mme Gisèle Gautier

Rénovation du BTS esthétique

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses