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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02717 posée par M. Michel Chauty
Etablissements privés sous contrat: heures de décharge des professeurs de science
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 18859 posée par M. André Trillard
Accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence