Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 30560 posée par M. Bernard Legrand

    Situation des IDEN

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04848 posée par M. Bernard Legrand

    Gratuité des transports scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05029 posée par M. Bernard Legrand

    Instructeurs de l'enseignement privé: situation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01078 posée par M. Bernard Legrand

    Indemnité de logement des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 05666 posée par M. Bernard Legrand

    Statut des inspecteurs de l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 09942 posée par M. Bernard Legrand

    DEUG de Breton celtique à l'université de Rennes II : habilitation

    La question est caduque

    Pertinence Forte