Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07880 posée par M. Charles Gautier

    Avenir des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06840 posée par M. Charles Gautier

    Avenir des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05005 posée par M. Charles Gautier

    Menace sur l'avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02880 posée par M. Charles Gautier

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01324 posée par M. Charles Gautier

    Financement des écoles privées par les communes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26240 posée par M. Charles Gautier

    Rénovation du BTS esthétique cosmétique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21047 posée par M. Charles Gautier

    Avenir du baccalauréat génie mécanique

    La question est caduque

    Pertinence Forte