Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 02717 posée par M. Michel Chauty

    Etablissements privés sous contrat: heures de décharge des professeurs de science

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04420 posée par M. Michel Chauty

    Réorientation en cours d'études: possibilités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 04421 posée par M. Michel Chauty

    Nouveaux horaires en première et en terminale : situation des redoublants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04422 posée par M. Michel Chauty

    Enseignements optionnels: groupement des élèves

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 04423 posée par M. Michel Chauty

    Enseignement des langues vivantes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02300 posée par M. Michel Chauty

    Revalorisation de la rémunération des assistants non-titulaires

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21255 posée par M. Michel Chauty

    Débouchés des écoles de communication

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte