Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 13726 posée par M. François Autain

    Mesures envisagées afin de limiter la pollution atmosphérique, notamment à Paris

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13224 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Parution de l'arrêté relatif aux sites protégés de Loire-Atlantique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02380 posée par M. Philippe Marini

    Extension du champ d'action du Conservatoire du littoral

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00374 posée par M. Luc Dejoie

    Commissaires-enquêteurs

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17335 posée par M. Jacques Oudin

    Procédure de création de contrats de baie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18345 posée par M. Guy Lemaire

    Politiques communautaires : réseau Natura 2 000

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18004 posée par M. Luc Dejoie

    Commissaires enquêteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15899 posée par M. Jacques Oudin

    Procédure de création des contrats de baie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12179 posée par M. Luc Dejoie

    Commissaires-enquêteurs

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne