Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 20932 posée par M. Luc Dejoie

    Contrat de plan entre l'Etat et La Poste

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20753 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Contrat de plan entre La Poste et l'Etat

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20350 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Retraite des chefs d'établissement de France Télécom

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17163 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Devenir du centre d'études et de traitement de l'informatique de La Poste de Nantes

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17164 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Directeurs d'établissement retraités de La Poste et des télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20336 posée par M. Luc Dejoie

    Reclassement des receveurs-distributeurs

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte