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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 01817 posée par M. Philippe Madrelle
Nantes (Loire-Atlantique): demande d'invalidation d'un doctorat
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier
Respect du travail parlementaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence