Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 26017 posée par M. André Morice

    Mise en valeur des régions de l'Ouest

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21446 posée par M. Michel Chauty

    Protection des côtes françaises

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26501 posée par M. Michel Chauty

    Protection des côtes françaises

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01083 posée par M. Louis De Catuelan

    Avenir des écoles d'hydrographie de Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), Paimpol (Côtes-du-Nord) et Nantes (Loire-Atlantique)

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01185 posée par M. Michel Chauty

    Avenir des chantiers Dubigeon après l'arrêt de la construction du phare d'Ouessant

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15899 posée par M. Jacques Oudin

    Procédure de création des contrats de baie

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau

    Prévention et gestion des algues vertes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 21174 posée par Mme Laurence Garnier

    Affectation du fonds national de compensation de l'énergie éolienne en mer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21175 posée par Mme Laurence Garnier

    Domanialité publique du littoral

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne