Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 12675 posée par M. André Trillard

Aide à l'acquisition d'une complémentaire santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/03/2010
Pertinence
Question n° 06026 posée par M. André Trillard

Avenir de l'avantage social vieillesse

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/10/2008
Pertinence
Question n° 11481 posée par M. André Trillard

Mise en oeuvre effective du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/03/2004
Pertinence
Question n° 03870 posée par M. André Trillard

Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

14/11/2002
Pertinence
Question n° 03700 posée par M. André Trillard

Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

07/11/2002
Pertinence