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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 36261 posée par M. André Trillard
Projet de refonte de la nomenclature des actes des orthophonistes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00352 posée par M. André Trillard
Application par l'URSSAF des dispositions de la loi n° 98-1194 concernant l'exonération des cotisations patronales des heures d'aide à domicile
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01339 posée par M. André Trillard
Régime de cotisations sociales applicable aux chèques-déjeuner
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02862 posée par M. André Trillard
Régime de cotisations sociales applicables aux chèques-déjeuner
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03700 posée par M. André Trillard
Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 38970 posée par M. André Trillard
Application par l'URSSAF des dispositions de la loi n° 98-1194 concernant l'exonération de cotisations patronales des heures d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02424 posée par M. André Trillard
Cadre juridique régissant les centres de soins infirmiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10191 posée par M. André Trillard
Prise en charge de la kinésithérapie respiratoire dans le traitement de la broncho-pneumopathie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22054 posée par M. André Trillard
Inquiétudes des professionnels du bâtiment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08183 posée par M. André Trillard
Revendications des retraités de l'artisanat en matière de santé
La question est caduque
Pertinence