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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 12558 posée par M. André Trillard
Archivage des dossiers d'imagerie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06026 posée par M. André Trillard
Avenir de l'avantage social vieillesse
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 11481 posée par M. André Trillard
Mise en oeuvre effective du programme Alzheimer
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
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Question n° 02258 posée par M. André Trillard
Accès aux soins
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00352 posée par M. André Trillard
Application par l'URSSAF des dispositions de la loi n° 98-1194 concernant l'exonération des cotisations patronales des heures d'aide à domicile
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Pertinence