Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 0893S posée par M. André Trillard

    Conséquences de la réforme de la classe de troisième option "technologie"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21354 posée par M. André Trillard

    Dépôt du rapport prévu à l'article 5 de la loi n° 2005-5 sur la situation des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 22828 posée par M. André Trillard

    Situation de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 22874 posée par M. André Trillard

    Moyens financiers pour les pôles étudiants sourds

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25504 posée par M. André Trillard

    Modification du décret n° 89-406 relatif aux contrats liant l'État et les enseignants des établissements d'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20820 posée par M. André Trillard

    Suppression du bac génie mécanique, option matériaux souples

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09587 posée par M. André Trillard

    Contrats d'apprentissage des apprentis âgés de moins de quinze ans

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18976 posée par M. André Trillard

    Réforme des études de masso-kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22938 posée par M. André Trillard

    BTS esthétique cosmétique parfumerie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06732 posée par M. André Trillard

    Réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très forte