Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 00352 posée par M. André Trillard

Application par l'URSSAF des dispositions de la loi n° 98-1194 concernant l'exonération des cotisations patronales des heures d'aide à domicile

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence
Question n° 02258 posée par M. André Trillard

Accès aux soins

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

12/09/2002
Pertinence
Question n° 02862 posée par M. André Trillard

Régime de cotisations sociales applicables aux chèques-déjeuner

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

03/10/2002
Pertinence
Question n° 03700 posée par M. André Trillard

Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

07/11/2002
Pertinence
Question n° 03870 posée par M. André Trillard

Création d'un ordre des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

14/11/2002
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02424 posée par M. André Trillard

Cadre juridique régissant les centres de soins infirmiers

La question est caduque

19/09/2002
Pertinence
Question n° 10191 posée par M. André Trillard

Prise en charge de la kinésithérapie respiratoire dans le traitement de la broncho-pneumopathie

La question est caduque

11/12/2003
Pertinence
Question n° 13978 posée par M. André Trillard

Pénurie d'aides-soignants

La question est caduque

07/10/2004
Pertinence