Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 10762 posée par M. Guy Lemaire
Difficultés des organisateurs de séjours de jeunes à l'étranger (application de la loi)
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
-
Question n° 32611 posée par M. Guy Lemaire
Naufrage de l'Erika : conséquences de la pollution maritime
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence