Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 15184 posée par M. Luc Dejoie

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

01/04/1999
Pertinence
Question n° 14154 posée par M. Luc Dejoie

Marché de la pomme

Réponse du ministère : Agriculture

29/02/1996
Pertinence
Question n° 13783 posée par M. Luc Dejoie

Production de veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1996
Pertinence
Question n° 09510 posée par M. Luc Dejoie

Lutte contre la maladie d'Aujeszky

Réponse du ministère : Agriculture

19/01/1995
Pertinence
Question n° 08669 posée par M. Luc Dejoie

Culture biologique en France

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1994
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24980 posée par M. Luc Dejoie

Convention pluriannuelle de pâturage

La question est caduque

11/03/1993
Pertinence
Question n° 11633 posée par M. Luc Dejoie

Marché des productions sous serre

La question est caduque

13/09/1990
Pertinence
Question n° 10519 posée par M. Luc Dejoie

Marchés de viande ovine et bovine

La question est caduque

21/06/1990
Pertinence
Question n° 05672 posée par M. Luc Dejoie

Dotation aux jeunes agriculteurs

La question est caduque

23/04/1987
Pertinence