Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 06391 posée par M. Yannick Vaugrenard

Peines pour délit routier aggravé par la consommation d'alcool ou de stupéfiants

Réponse du Ministère de la justice

20/04/2023
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Yannick Vaugrenard

Future obligation de contrôle technique sur les deux-roues motorisés

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

30/03/2023
Pertinence
Question n° 03883 posée par M. Yannick Vaugrenard

Reconnaissance du volontariat des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

24/11/2022
Pertinence
Question n° 03309 posée par M. Yannick Vaugrenard

Difficultés des Français nés en Algérie pour renouveler leurs papiers d'identité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

20/10/2022
Pertinence
Question n° 1745S posée par M. Yannick Vaugrenard

Mineurs non accompagnés diplômés ou engagés dans un parcours scolaire ou d'apprentissage menacés d'expulsion

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

01/07/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0447S posée par M. Yannick Vaugrenard

Inconstitutionnalité de l'article 60 du code des douanes

La question a été retirée

23/02/2023
Pertinence
Question n° 21099 posée par M. Yannick Vaugrenard

Mineurs non accompagnés diplômés ou engagés dans un parcours scolaire ou d'apprentissage menacés d'expulsion

La question a été transformée.

25/02/2021
Pertinence
Question n° 1286S posée par M. Yannick Vaugrenard

Réglementation des stages de survie

La question a été retirée

01/10/2020
Pertinence