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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 02976 posée par M. André Trillard
Bilan des contrats territoriaux d'exploitation
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00756 posée par M. André Trillard
Soutien du secteur de l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00347 posée par M. André Trillard
Publication d'un décret d'application relatif à la cessation d'activité des maîtres de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00348 posée par M. André Trillard
Crise de la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 00354 posée par M. André Trillard
Commission européenne : projet de réforme de la politique commune de la pêche
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 40110 posée par M. André Trillard
Crise de la filière avicole
La question est caduque
Pertinence