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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 02344 posée par M. Michel Chauty
Représentativité de la Fédération des orthophonistes de France
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 02429 posée par M. Luc Dejoie
Représentativité au sein de la convention nationale des orthophonistes
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 02843 posée par M. Michel Chauty
Frais d'hospitalisation des personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 03000 posée par M. Luc Dejoie
Baisse du taux de marque des pharmaciens sur les médicaments
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 03001 posée par M. Luc Dejoie
Financement de l'aide à domicile
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02256 posée par M. Michel Chauty
Insertion des travailleurs handicapés dans la vie professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02257 posée par M. Michel Chauty
Reconnaissance des stagiaires handicapés dans le quota exigé pour la déclaration des handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04264 posée par M. Michel Chauty
Retour en France des Français de l'étranger et inscription à l'agence pour l'emploi
La question est caduque
Pertinence