Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 02344 posée par M. Michel Chauty

    Représentativité de la Fédération des orthophonistes de France

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02429 posée par M. Luc Dejoie

    Représentativité au sein de la convention nationale des orthophonistes

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02843 posée par M. Michel Chauty

    Frais d'hospitalisation des personnes âgées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03000 posée par M. Luc Dejoie

    Baisse du taux de marque des pharmaciens sur les médicaments

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03001 posée par M. Luc Dejoie

    Financement de l'aide à domicile

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02256 posée par M. Michel Chauty

    Insertion des travailleurs handicapés dans la vie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02257 posée par M. Michel Chauty

    Reconnaissance des stagiaires handicapés dans le quota exigé pour la déclaration des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04264 posée par M. Michel Chauty

    Retour en France des Français de l'étranger et inscription à l'agence pour l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne