Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 04956 posée par M. Michel Chauty

Marché aérien français

Réponse du ministère : Transports

05/03/1987
Pertinence
Question n° 19682 posée par M. Luc Dejoie

Accidents mortels survenus aux passages à niveau de la Mazure et la Culée en Bourgneuf-en-Retz (Loire-Atlantique)

Réponse du ministère : Transports

04/10/1984
Pertinence
Question n° 31289 posée par M. Michel Chauty

Assistance en haute mer: affectation de remorqueurs à la marine nationale

Réponse du ministère : Transports

14/09/1979
Pertinence
Question n° 31290 posée par M. Michel Chauty

Pêche dans les mers australes

Réponse du ministère : Transports

14/09/1979
Pertinence
Question n° 25914 posée par M. Michel Chauty

Surveillance des côtes: bilan

Réponse du ministère : Transports

07/04/1978
Pertinence