Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 37510 posée par M. Emmanuel Hamel

    Valorisation des métiers techniques et manuels

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

  2. Question n° 33055 posée par M. Emmanuel Hamel

    Solutions aux difficultés rencontrées par les éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28298 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rencontres nationales sur les troubles du langage oral et écrit

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 28305 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mesures en faveur des élèves rencontrant des difficultés dans l'apprentissage du langage oral et écrit

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27771 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage précoce d'enfants potentiellement porteurs ou atteints d'un trouble du langage oral ou écrit

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03803 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pêche aux coquillages interdite

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24617 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un dossier unique pour les prestations destinées aux personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne