Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 18058 posée par Mme Monique Papon

    Convention d'objectifs et de gestion (COG)

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18092 posée par M. André Trillard

    Moyens alloués aux CAF

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26640 posée par M. Charles Gautier

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03460 posée par Mme Gisèle Gautier

    Fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05034 posée par M. François Autain

    Suivi national de pharmacovigilance du Rimonabant (Acomplia®)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 21046 posée par M. Charles Gautier

    Sorties autorisées pour les personnes en arrêt maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24102 posée par M. Charles Gautier

    Contrats d'objectif et de gestion entre l'État et les caisses nationales d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25771 posée par M. Charles Gautier

    Revendications des associations représentant les personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04540 posée par M. François Autain

    Montant des économies réalisées par l'assurance maladie grâce à l'application de l'article R. 163-5-2° du code de la sécurité sociale

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15986 posée par M. Charles Gautier

    Fiscalisation des contrats solidaires et responsables

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses