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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 02336 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Orthophonistes : représentation au sein des commissions paritaires régionales
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 02344 posée par M. Michel Chauty
Représentativité de la Fédération des orthophonistes de France
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 02429 posée par M. Luc Dejoie
Représentativité au sein de la convention nationale des orthophonistes
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 02811 posée par M. François Autain
Application de la Convention nationale des orthophonistes
Réponse du ministère : Solidarité
Pertinence
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Question n° 02843 posée par M. Michel Chauty
Frais d'hospitalisation des personnes âgées
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence