Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
325 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 289 trouvées
-
Question n° 0497G posée par Mme Michelle Meunier
Remboursement des frais dentaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 05662 posée par Mme Laurence Garnier
Difficultés rencontrées par les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes du domaine privé associatif
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 04914 posée par M. Joël Guerriau
Prise en charge par la sécurité sociale du patch de contrôle de glycémie pour les patients diabétiques de type 2 atteints de cécité ou de malvoyance
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 02360 posée par M. Éric Gold
Protection de l'enfance et pédopsychiatrie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance
Pertinence
-
Question n° 01108 posée par Mme Laurence Garnier
Difficultés d'accès aux soins et nécessité de bénéficier de consultations supplémentaires
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 19696 posée par Mme Laurence Garnier
Réduction de l'allocation de solidarité aux personnes âgées en défaveur des nus-propriétaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17620 posée par Mme Michelle Meunier
Reste à charge pour les patients hospitalisés pour le coronavirus sars-cov2
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16145 posée par Mme Michelle Meunier
Accès à l'assistance médicale à la procréation à l'étranger en période de confinement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10500 posée par M. Christophe Priou
Retraite des artistes-auteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 07104 posée par M. Yannick Vaugrenard
Reconnaissance de la pénibilité du travail des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
Pertinence